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Mentions légales (conformément au § 5 de la loi allemande TMG)

Zentauer UG (haftungsbeschränkt)
Anja Rémond
Belchenstrasse 19A
D - 79539 Lörrach

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N° Téléphone:   +49 172 86 061 86
E-Mail:                info@zentauer.com

TVA

N° de TVA intracommunautaire (conformément au § 27a UStG) :

DE311215751

Règlement des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Vous trouverez notre adresse e-mail dans les mentions légales ci-dessus.

Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation pour les consommateurs.

Responsabilité relative aux contenus

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément aux lois générales, en vertu de l’article 7, paragraphe 1 du TMG.

Toutefois, conformément aux articles 8 à 10 du TMG, nous ne sommes pas tenus de surveiller les informations transmises ou stockées, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale.

Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation des informations conformément aux lois générales restent inchangées. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où une violation concrète de la loi est portée à notre connaissance. Dès que nous aurons connaissance de telles violations, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.

 

Responsabilité relative aux liens

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Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la mise en lien afin de détecter d’éventuelles violations de la loi. Aucun contenu illégal n’a été identifié à ce moment-là.

Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est toutefois pas raisonnable sans indication concrète d’une violation de la loi. Dès que nous aurons connaissance d’une violation, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.

Droit d’auteur

Les contenus et œuvres créés par les exploitants du site sont soumis au droit d’auteur allemand.

La reproduction, la modification, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’autorisation écrite de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies de ce site sont autorisés uniquement pour un usage privé et non commercial.

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Si vous constatez malgré tout une violation du droit d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès que nous aurons connaissance d’une violation, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.

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Kitty Simione

Céline Rieck

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